MENTIONS LÉGALES
Informations légales concernant CINEPROD, son activité et l’utilisation du site.
Le présent site internet présente les activités, services et projets de CINEPROD, association spécialisée dans la production audiovisuelle, la création vidéo et l’accompagnement de projets audiovisuels.
Les présentes mentions légales ont pour objectif d’informer les visiteurs du site sur l’identité de l’éditeur, les coordonnées de l’association, l’hébergement du site ainsi que les conditions générales d’utilisation des contenus disponibles en ligne.
1. ÉDITEUR DU SITE
2. CONTACT
3. ACTIVITÉ DE CINEPROD
CINEPROD accompagne les particuliers, professionnels, entreprises et porteurs de projets dans la conception et la réalisation de leurs projets audiovisuels.
L’association intervient notamment dans le domaine de la production vidéo, du tournage, de la réalisation audiovisuelle et de la mise en œuvre de projets nécessitant des moyens techniques et humains adaptés.
Chaque projet bénéficie d’une approche personnalisée afin de répondre au mieux aux objectifs artistiques, techniques et opérationnels du projet.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus présents sur le site cineprod.pro, notamment les textes, photographies, vidéos, graphismes, logos, illustrations, créations audiovisuelles et éléments visuels, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus présents sur le site est interdite sans l’autorisation préalable et expresse de CINEPROD.
5. RESPONSABILITÉ
CINEPROD s’efforce de maintenir sur son site des informations fiables, précises et régulièrement mises à jour.
Toutefois, CINEPROD ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente de l’ensemble des informations publiées. L’association ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.
6. HÉBERGEMENT DU SITE
7. DONNÉES PERSONNELLES
Dans le cadre de son activité et des échanges avec les visiteurs du site, CINEPROD peut être amenée à traiter certaines données personnelles, notamment lorsque vous utilisez les formulaires ou moyens de contact proposés sur le site.
Ces informations sont utilisées uniquement dans le cadre des échanges nécessaires au traitement des demandes et à la relation avec les utilisateurs, prospects, clients ou partenaires.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les personnes concernées disposent de droits sur leurs données.
Pour toute question concernant le traitement de vos données personnelles, vous pouvez contacter CINEPROD à : contact@cineprod.pro
8. LIENS EXTERNES
Le site peut contenir des liens vers des sites internet, plateformes ou services externes. CINEPROD n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données.
9. DROIT APPLICABLE
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions compétentes pourront être saisies conformément aux règles de droit commun applicables.
Association loi 1901 — Production audiovisuelle et création vidéo
20 CHEMIN DE LA JUSTICE, 91310 MONTLHERY
contact@cineprod.pro | 01 69 01 04 04